CONTRAT INFORMATIQUE

Droit informatique
Logiciels

Avocats experts en contrats informatiques

contrats informatiques

Nos avocats possèdent une longue expérience de la rédaction, de l'audit et de la négociation des contrats informatiques, dans tous les secteurs d'activité. Nous vous assistons dans la discussion de vos contrats SaaS, contrats de licence classique, contrats de maintenance, contrats d'hébergement, contrats d'infogérance, etc.

Une équipe d'avocats dédiée aux contrats informatiques : SaaS, intégration, développement d'applications, etc.

Les contrats informatiques constituent le cœur de métier de notre cabinet d’avocats et notre expérience dans ce domaine remonte à 1995.

Des contrats informatiques les plus simples et les plus standards, tels que les contrats de licence de logiciels « on premise » ou les contrats de maintenance et de support de logiciels, aux contrats sur mesure, en passant par tous les types de contrats usuels relatifs aux logiciels ou aux services informatiques, nous nous adaptons à votre besoin pour rédiger un document qui corresponde précisément à l’opération objet du contrat.

Parce que nous connaissons parfaitement le monde de l’informatique et que nos compétences techniques nous permettent de comprendre non seulement votre activité mais le fonctionnement technique de la solution informatique que vous achetez ou fournissez, et d’accorder les clauses du contrat à ce fonctionnement et aux mécanismes financiers mis en oeuvre.

Au-delà des étiquettes et des effets de mode qu’a connu et que continuera de connaître le marché de l’informatique, nos modèles de contrats ont évolué en suivant l’évolution des nouvelles technologies qui se sont succédées ces deux dernières décennies.

Que les logiciels ou services concernés soit de type cloud, applications mobiles, logiciels embarqués, services web, API, etc., nous avons nécessairement déjà rédigé des contrats proches de votre besoin, que nous pouvons utiliser comme base de travail pour gagner du temps et vous épargner des honoraires.

La connaissance des technologies en jeu est fondamentale dans les négociations : l’avocat qui ne comprend pas les implications techniques des discussions perd vite pied, et toute crédibilité, dans la négociation d’un contrat informatique. C’est la raison pour laquelle nous nous assurons d’être toujours informés du fonctionnement des technologies existantes, émergentes et futures.